MARDI 30 AVRIL 2024 à 10H30

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LIQUIDATION JUDICIAIRE SAS CG TRANSPORT 

Transport de marchandises de véhicules tout tonnage

• Remorque – KRAKER – Fond mouvant 3 essieux 44 tonnes du 21/02/2022 Bachage manuel (Société crédit)
• Remorque citerne D. TEC du 06/01/2022 30000 Litres pompe à lobbe 18 mètres de tuyaux (Société crédit)
• Semi remorque Krone – Tautliner 3 essieux – 44 tonnes – modèle standard (2007) 
• Tracteur RENAULT Prémium 420 DCI – 44 tonnes (2003) – Déclaré par Monsieur GENSAC à 900000 Km
• Plateau porte palettes pour porteur Ampliroll 
• Lève palettes Hiab-Foco
  

  LIQUIDATION JUDICIAIRE SARL PLATRERIE MB 

• Tour d’échafaudage mobile modulable COMABI 3 hauteurs de plancher, dimension grande tour 3 m x 3 m, divers matériels électroportatifs
  

  LIQUIDATION JUDICIAIRE SARL MANDIN

• Contenu d’un salon d’esthétique proche du neuf, 2 tables massage dont grande largeur, etc.

LIQUIDATION JUDICIAIRE CACHADA MARTINS

• Camion Peugeot Boxer 3500 165 Ch benne (2023), 22 400 km au compteur

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ci-dessous dès parution du catalogue

ou

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ETUDE BARRA sas – Hôtel des Ventes des graves 33640 PORTETS

Marteaux pour Etude BARRA SAS – CMA ETUDE JUDICIAIRE

Me Alice BARRA ou Me Joël BARRA 

Frais légaux : 11.90 % ht + Tva – TVA Récup. Renseignements : 06.09.71.78.74

Pour achat à partir de 500 Euros – Lettre accréditive ou Chèque de Banque obligatoire

Renseignements : 05.56.67.62.62 /06.09.71.78.74

ET

 O.V.V. J. BARRA décla. n°012-2012

Marteau : M. Joël BARRA assisté de Alice BARRA – CMA

Hôtel des Ventes des Graves 33640 PORTETS

Frais de Vente 20% HT

Pour achat à partir de 500 Euros : lettre accréditive ou Chèque de Banque obligatoire

VENDREDI 23 FEVRIER 2024 A 14H30

Vente Antiquité – Brocante 

Mobilier – Objets de style et/ou Décoratif – Verrerie – Articles de vitrines – Tableaux – Bronzes – Etc. 

Exposition : Matin de la vente

Lieu de Vente : 

HOTEL DES VENTES DES GRAVES 33640 PORTETS

SALLE CHAUFFEE CLIMATISATION NEUVE 

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Catalogue complet en ligne

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OVV Joël BARRA

décla. n°012-2012 – 33410 LAROQUE

Hôtel des ventes des graves 33640 PORTETS

Marteau : Joël BARRA – assisté de Alice BARRA 

Frais en sus : 24% TTC

Renseignements : 05.56.67.62.62 / 06.09.71.78.74

Renseignements : 06.09.71.78.74

Pour achat à partir de 500 Euros –

Lettre accréditive (Modèle lettre accréditive)

ou Chèque de Banque obligatoire

SAMEDI 03 FEVRIER 2024 à 14H30

Belle vente de bijoux or et montres de grandes marques

+ de 260 Beaux bijoux or et montres de grandes marques dont :

Cartier, Chaumet, Chopard, Fred, Hermès, Piaget,

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OU SUR 

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Vente organisée par OVV J. BARRA 

LIEU de la VENTE :  

Hotel des Ventes des Graves 33640 PORTETS

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Expositions :

Vendredi 02/02/2024 – 10h00/12h00 et 15h00/18h00

Samedi 03/02/2024 de 10h00 à 12h00

Pendant les journées de visites nos experts sont à votre disposition pendant les expositions pour expertiser vos objets sans rendez- vous

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CONSULTANT BIJOUX

Monsieur CONSTANTINI ( Expert à la retraite) 

06400 CANNES

POUR LES CLIENTS QUI NE PEUVENT PAS PARTICIPER A LA VENTE SUR INTERNET

NOUS POUVONS PRENDRE DES ORDRES D’ACHATS

OVV Joël BARRA décla. n°012-2012 33410 LAROQUE

Marteau  : Joël BARRA

Frais en sus : 24 % TTC

pour les acheteurs en live frais de live en sus

Renseignements : 05.56.67.62.62 / 06.09.71.78.74

ou

Marteaux pour l’ETUDE BARRA SAS :

Me Alice BARRA ou Me Joël BARRA – CMA ETUDE JUDICIAIRE

Frais légaux : 11.90 % ht + Tva – TVA Récup. Renseignements : 06.09.71.78.74

Pour achat à partir de 500 Euros – Lettre accréditive ou Chèque de Banque obligatoire

ETUDE BARRA sas – Hôtel des Ventes des graves 33640 PORTETS

Pour achat à partir de 500 Euros  - Lettre accréditive ou Chèque de Banque obligatoire

HOTEL DES VENTES – 33640 PORTETS 

VENDREDI 02 FEVRIER 2024 à 14H30

VENTE DE VINS de BORDEAUX dont :

Grand Cru Classé en Caisses bois ou à l’unité

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OU SUR 

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Vente organisée par OVV J. BARRA 

LIEU de la VENTE :  

Hotel des Ventes des Graves 33640 PORTETS

Exposition : Uniquement sur le Live

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OVV Joël BARRA

décla. n°012-2012 – 33410 LAROQUE

Marteau : M. Joël BARRA assisté de Alice BARRA – CMA

Hôtel des ventes des graves 33640 PORTETS

Expert : M. J.F. BRAQUESSAC Courtier Assermenté en Vin

Frais de Vente 24% TTC

Pour achat à partir de 500 Euros : lettre accréditive ou Chèque de Banque obligatoire

Renseignements : 05.56.67.62.62 / 06.09.71.78.74

Pour achat à partir de 500 Euros –

Lettre accréditive (Modèle lettre accréditive)

ou Chèque de Banque obligatoire

JEUDI 18 JANVIER 2024 à 14H30

ENSEMBLE DE MATERIEL et OUTILLAGE DIVERS

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ETUDE BARRA sas – Hôtel des Ventes des graves 33640 PORTETS

Marteaux pour Etude BARRA SAS – CMA ETUDE JUDICIAIRE

Me Alice BARRA ou Me Joël BARRA 

Frais légaux : 11.90 % ht + Tva – TVA Récup. Renseignements : 06.09.71.78.74

Pour achat à partir de 500 Euros – Lettre accréditive ou Chèque de Banque obligatoire

Renseignements : 05.56.67.62.62 /06.09.71.78.74

ET

 O.V.V. J. BARRA décla. n°012-2012

Marteau : M. Joël BARRA assisté de Alice BARRA – CMA

Hôtel des Ventes des Graves 33640 PORTETS

Frais de Vente 20% HT

Pour achat à partir de 500 Euros : lettre accréditive ou Chèque de Banque obligatoire

MARDI 23 JANVIER 2024 à 14H30

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LIQUIDATION JUDICIAIRE SAS MP CONSTRUCTION

(Constructeur de maison) 

LIQUIDATION JUDICIAIRE SARL GEO et FILTRATION

(Constructeur de bassins)

ET

AUTRES DOSSIERS EN VENTES VOLONTAIRES

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BEAUX ET RECENT MATERIEL TP

et NOMBREUX AUTRES MATERIELS et OUTILLAGES

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Pour accéder au catalogue de la vente

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Lieux d’Expositions :

– Proche de COUTRAS : Le Mardi 23 Janvier 2024 de 10H30 à 12H00

– Proche de NEUVIC : Visite sur rendez vous en tel à l’Etude pour l’échafaudage

– Proche de PERIGUEUX : Le Mardi 23 Janvier 2024 de 10H30 à 12H00

Lieu de vente :

– En PRESENTIEL et en LIVE pour le matériel proche de PERIGUEUX 

– Sur DESIGNATION et en LIVE pour le matériel proche de COUTRAS

– Sur DESIGNATION et en LIVE pour l’échafaudage proche de NEUVIC 

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ETUDE BARRA sas – Hôtel des Ventes des graves 33640 PORTETS

Marteaux pour Etude BARRA SAS – CMA ETUDE JUDICIAIRE

Me Alice BARRA ou Me Joël BARRA 

Frais légaux : 11.90 % ht + Tva – TVA Récup. Renseignements : 06.09.71.78.74

Pour achat à partir de 500 Euros – Lettre accréditive ou Chèque de Banque obligatoire

Renseignements : 05.56.67.62.62 /06.09.71.78.74

ET

 O.V.V. J. BARRA décla. n°012-2012

Marteau : M. Joël BARRA assisté de Alice BARRA – CMA

Hôtel des Ventes des Graves 33640 PORTETS

Frais de Vente 20% HT

Pour achat à partir de 500 Euros : lettre accréditive ou Chèque de Banque obligatoire

MARDI 20 FEVRIER 2024 A 14H30

Visites de : 10H00 à 12H00

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VENTE 1

du lot n° 1 au lot n° 86

ARMES, FUSILS DE CHASSE, BALL-TRAPP, CARABINES, PISTOLET DE TIR SPORTIF

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VENTE 2

du lot n° 87 au lot n° 100

MINI PELLE EUROCOMACH 58 ZT à balancier de 2022 (250H) 3 Godets (30, 50, 80) – Tarière hydraulique Auger Torque 2500 

TRONCONNEUSES et TAILLES HAIES

Lot de pièces détachées 

Photocopieur professionnel récent – Etc.

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VENTE 3

du lot n° 101 au lot n° 151

ARTICLES DE PÊCHE NEUFS

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Organisée par OVV J. BARRA –

Hôtel des Ventes des Graves 33640 PORTETS

Suivant décision portant autorisation de ventes aux enchères d’armes, d’éléments

d’armes et de munitions

Autorisation N° 23033110 pour les catégories A1, B, C et D 

Délivré le 02 Novembre 2023 par LE MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DES OUTRE-MER – Secrétariat central de armes et explosifs pour le ministre et par délégation par L’adjoint au chef du service central des armes et explosifs – Monsieur Thierry OURGAUD – Place Beauvau 75800 PARIS Cedex 08

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 O.V.V. J. BARRA décla. n°012-2012

Marteau : Joël BARRA assisté de Alice BARRA – CMA

Hôtel des Ventes des Graves 33640 PORTETS

Frais de Vente 20% HT

Pour achat à partir de 500 Euros : lettre accréditive ou Chèque de Banque obligatoire

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INFORMATIONS PREALABLES

DOCUMENTS OBLIGATOIRES

Pour l’achat des armes de catégories C et D, une pièce d’identité est exigée (carte nationale d’identité ou passeport en cours de validité), de plus suivant le décret du 30 Juillet 2013 : un permis de chasse validé de l’année ou une licence de titre en cours de validité avec cachet du médecin.

Pour autres réglementions Cat A1 et B voir auprès de l’Etude 

Article 43 du décret du 30 Juillet 2013
L’acquisition par des personnes majeures des armes et de leurs éléments de la catégorie C et du 1° de la catégorie D est subordonnée à la présentation d’un permis de chasser délivré en France ou à l’étranger ou de toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, accompagné d’un titre de validation de l’année en cours ou de l’année précédente ou d’une licence en cours de validité d’une fédération sportive ayant reçu, au titre de l’article L. 131-14 du code du sport, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir ou du ball-trap.
Pour l’acquisition d’une arme de la catégorie C et du 1° de la catégorie D, la présentation de l’un des titres prévus à l’alinéa précédent supplée à la production du certificat médical prévu à l’article L. 312-6 du code de la sécurité intérieure.

Article 44 du décret du 30 Juillet 2013
Lorsqu’elle est faite en vue du transfert vers un autre Etat membre de l’Union européenne ou de l’exportation vers un pays tiers, l’acquisition des armes, munitions et de leurs éléments des 1°, 2°, 3° et 8° de la catégorie C n’est pas subordonnée à la présentation au vendeur d’un permis de chasser délivré en France ou à l’étranger ou de l’un des titres prévus à l’article L. 423-21 du code de l’environnement.
Cette acquisition est subordonnée à la présentation de l’autorisation d’exportation lorsqu’elle est exigible.
L’acquisition des armes du 3° de la catégorie C, ainsi que l’acquisition des armes et des munitions du 2° de la catégorie D, n’est pas subordonnée à la présentation de l’un des titres prévus au premier alinéa.
Si elle est faite par une association agréée pour la pratique du tir sportif ou par un exploitant de tir forain, l’acquisition des armes, des munitions ou de leurs éléments de la catégorie C n’est pas subordonnée à la présentation d’un permis de chasser délivré en France ou à l’étranger ou de l’un des titres prévus à l’article L. 423-21 du code de l’environnement.

S’agissant d’armes d’occasions, les armes de chasse et de tir sont vendues en l’état sans garantie de l’ETUDE BARRA SAS ou de l’OVV J. BARRA, ni de l’expert.

En prévision des fêtes de Noël et de fin d’année nous informons notre clientèle que

l’Hôtel des Ventes des Graves sera fermé du :

22/12/2023 soir à 18h00  au 02/01/2023 au matin à 9h00

Merci de prévoir pour vos retraits des marchandises

avant le 22/12/2022 à 16h 00

Pas de retrait de marchandise après 16H00 le 22 Décembre 2022

Un collaborateur peut être disponible entre le 26/12/2023 et le 30/12/2023

mais il vous facturera sa prestation

JOYEUX NOEL A TOUS

DE LA PART DE TOUS LES COLLABORATEURS DE L’ETUDE BARRA

ET de l’OVV BARRA J.

HOTEL DES VENTES DES GRAVES 33640 PORTETS

TEL: 05.56.67.62.62

MARDI 23 JANVIER 2024 à 14H30

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ENSEMBLE DE MATERIEL TP et AUTRES

Pour accéder au catalogue de la vente

cliquez sur l’image «  Moniteur live » ci-dessous

A VENIR

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ETUDE BARRA sas – Hôtel des Ventes des graves 33640 PORTETS

Marteaux pour Etude BARRA SAS – CMA ETUDE JUDICIAIRE

Me Alice BARRA ou Me Joël BARRA 

Frais légaux : 11.90 % ht + Tva – TVA Récup. Renseignements : 06.09.71.78.74

Pour achat à partir de 500 Euros – Lettre accréditive ou Chèque de Banque obligatoire

Renseignements : 05.56.67.62.62 /06.09.71.78.74

ET

 O.V.V. J. BARRA décla. n°012-2012

Marteau : M. Joël BARRA assisté de Alice BARRA – CMA

Hôtel des Ventes des Graves 33640 PORTETS

Frais de Vente 20% HT

Pour achat à partir de 500 Euros : lettre accréditive ou Chèque de Banque obligatoire

JEUDI 18 JANVIER 2024 vers 16H30

LIQUIDATION JUDICIAIRE SARL AMIRAL PC

(Informatique)

(Inventaire du 24/08/2023) Soit il y a 4 Mois

Mandataire Judiciaire : Me LEURET

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• Divers matériel informatique

Lieu vente et exposition : HOTEL DES VENTES DES GRAVES ET EN LIVE 

ENSEMBLE DE MATERIEL INFORMATIQUE

Vente en 1 lot possible – Merci de nous interroger

Pour accéder au catalogue de la vente

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A VENIR

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ETUDE BARRA sas – Hôtel des Ventes des graves 33640 PORTETS

Marteaux pour Etude BARRA SAS – CMA ETUDE JUDICIAIRE

Me Alice BARRA ou Me Joël BARRA 

Frais légaux : 11.90 % ht + Tva – TVA Récup. Renseignements : 06.09.71.78.74

Pour achat à partir de 500 Euros – Lettre accréditive ou Chèque de Banque obligatoire

Renseignements : 05.56.67.62.62 /06.09.71.78.74

JEUDI 25 JANVIER 2024 à 15H00

LIQUIDATION JUDICIAIRE Mme DAURIAC Marie Christine

RESTAURANT

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Du lot N°20 au Lot N° 61

(Inventaire du 26/08/2023) Soit il y a 4 Mois

Mandataire Judiciaire : Me TEXIER

Lieu : 2 Rue Pierre Sémard 24800 THIVIERS

Expo sur place : le 25/01/2024 de 14H00 à 14H30 

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• Divers matériel de restaurant 

ENSEMBLE DE MATERIEL de RESTAURANT

Vente en 1 lot possible – Merci de nous interroger

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Pour accéder au catalogue de la vente

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ETUDE BARRA sas – Hôtel des Ventes des graves 33640 PORTETS

Marteaux pour Etude BARRA SAS – CMA ETUDE JUDICIAIRE

Me Alice BARRA ou Me Joël BARRA 

Frais légaux : 11.90 % ht + Tva – TVA Récup. Renseignements : 06.09.71.78.74

Pour achat à partir de 500 Euros – Lettre accréditive ou Chèque de Banque obligatoire

Renseignements : 05.56.67.62.62 /06.09.71.78.74

JANVIER OU FEVRIER 2024

(Suivant récupération du matériel)

LIQUIDATION JUDICIAIRE SARLU EXCELL DIAG

(Société de diagnostic immobilier)

(Inventaire du 07/03/2023) Soit il y a 9 Mois

Mandataire Judiciaire : Me TEXIER

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• Contrôleur sécurité Gaz marque Texto 327 avec mallette
• Kit sécurité électrique MW9660 marque Sefram avec divers accessoires, casque +visière
• GPS marque Garmin
• Analyseur de Plomb portable marque Thermo, modèle Nitron XLP (Appareil dangereux soumis à restriction et autorisation spéciale de l’Autorité de Sécurité Nucléaire – « A.S.N. » pour l’utilisation cet appareil utilisant les rayons) son ancien propriétaire nous indique que la source est devenue absente ou c’est éteint (à vérifier par personne autorisée)
• Ordinateur de marque Asus Zenbook flip 13 écran cassé
• Ordinateur de marque Asus My Sonic Master écran cassé et souris bloquée suivant la déclaration de Mr BLANCHER
• Véhicule Renault Clio IV dérivé VP à 2 places – Mise en circulation le 20/06/2018 immatriculé EY-296-HW – Kilométrage compteur 205605 Km le jour de l’inventaire – Véhicule sale et sièges tachées -choc important sur porte du coffre – Mr BLANCHER le gérant de cette entreprise nous indique que la voiture stationne dans la rue, depuis la L.J. carte grise en notre Etude, 1 clé – 1 clé laissée à Monsieur BLANCHET

Lieu vente et exposition : Seulement en live

ENSEMBLE DE MATERIEL et 1 VEHICULE CLIO

Vente en 1 lot possible – Merci de nous interroger

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A VENIR

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ETUDE BARRA sas – Hôtel des Ventes des graves 33640 PORTETS

Marteaux pour Etude BARRA SAS – CMA ETUDE JUDICIAIRE

Me Alice BARRA ou Me Joël BARRA 

Frais légaux : 11.90 % ht + Tva – TVA Récup. Renseignements : 06.09.71.78.74

Pour achat à partir de 500 Euros – Lettre accréditive ou Chèque de Banque obligatoire

Renseignements : 05.56.67.62.62 /06.09.71.78.74

En prévision des fêtes de Noël et de fin d’année nous informons notre clientèle que

l’Hôtel des Ventes des Graves sera fermé du :

22/12/2023 soir au 02/01/2023 au matin

Merci de prévoir pour vos retraits des marchandises

avant le 22/12/2022 à 16h 00

Pas de retrait de marchandise après 16H00 le 22 Décembre 2022

Un collaborateur peut être disponible entre le 26/12/2023 et le 30/12/2023

mais il vous facturera sa prestation

JOYEUX NOEL A TOUS

DE LA PART DE TOUS LES COLLABORATEURS DE L’ETUDE BARRA

ET de l’OVV BARRA J.

HOTEL DES VENTES DES GRAVES 33640 PORTETS

TEL: 05.56.67.62.62

JEUDI 25 JANVIER 2024 à 10H30

LIQUIDATION JUDICIAIRE

(Vente sur place et en live)

MANDIN Giliane (Institut de beauté)

(Inventaire du 23/06/2023) Soit il y a 6 Mois

Mandataire Judiciaire : Me TEXIER

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lot N°1 à lot N° 19

ENSEMBLE DU MATERIEL PROCHE DU NEUF 

Vente en 1 lot possible – Merci de nous interroger

Divers dont :

• 1 Table de massage électrique modèle ciseaux, revêtement en PVC blanc
• 1 Appareil à cire pour épilation sans marque apparente
• 1 Tableau, 1 chaise, 1 table roulante de couleur noire
• 1 Sèche-linge de marque Candy Smart Easy Case – 9 kg
• 1 Table de massage grande largeur montée manuelle piètement bois clair, revêtement en PVC blanc
• 1 Vapozone Facial Steamer
• 1 Chauffe serviettes – Hot Towel Cabinet
• 2 Lampes U.V
• 1 Climatiseur mobile, marque Valberg modèle 268976 
• 1 DYMO pour étiquettes

Mobilier et agencement salon dont :

• 2 Etagères en bois
• 1 Commode avec 3 tiroirs et 1 tiroir avec tressage paille  + 1 étagère
• 1 Comptoir d’accueil couleur blanche
• 1 Commode à 6 tiroirs en chêne cérusé
• 1 Tabouret
• 4 Radiateurs électriques
• 1 paire de rideaux avec tringle
• 3 Extincteurs 
• 1 Etagère à différents niveaux en fer noir + 1 étagère en chêne
• 1 Paire de chaises en velours IKEA + 1 lustre IKEA
• 5 Etagères murales + 3 petites étagères murales

Marchandises diverses à la vente :

• 1 Ensemble de produit cosmétiques (déclaré à + de 1800 € HT)

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Du lot N°1 au Lot N° 19

ETUDE BARRA sas – Hôtel des Ventes des graves 33640 PORTETS

Marteaux pour Etude BARRA SAS – CMA ETUDE JUDICIAIRE

Me Alice BARRA ou Me Joël BARRA 

Frais légaux : 11.90 % ht + Tva – TVA Récup. Renseignements : 06.09.71.78.74

Pour achat à partir de 500 Euros – Lettre accréditive ou Chèque de Banque obligatoire

Renseignements : 05.56.67.62.62 /06.09.71.78.74

MARDI 05 DECEMBRE 2023 A 14H 30 

LIQUIDATION JUDICIAIRE

LIQUIDATION JUDICIAIRE SARL TROUBADY.C DESIGN Entreprise d’ébénisterie

 Machines et outillage

Lieu de vente : Sur le net et 29 Route de Brantome 24350 LISLE

Expo :  de 14H00 à 14H30

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ETUDE BARRA sas – Hôtel des Ventes des graves 33640 PORTETS

Marteaux pour Etude BARRA SAS :

Me Alice BARRA ou Me Joël BARRA – CMA ETUDE JUDICIAIRE

Frais légaux : 11.9 % ht + Tva – TVA Récup. Renseignements : 06.09.71.78.74

Pour achat à partir de 500 Euros – Lettre accréditive ou Chèque de Banque obligatoire

Renseignements : 05.56.67.62.62 /06.09.71.78.74

VENDREDI 15 DECEMBRE 2023 A 14H30

Visites de : 10H00 à 12H00

VENTE ARMES, FUSILS DE CHASSE, BALL-TRAPP, CARABINES

et

ARTICLES DE PÊCHE NEUFS

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Organisée par OVV J. BARRA –

Hôtel des Ventes des Graves 33640 PORTETS

Suivant décision portant autorisation de ventes aux enchères d’armes, d’éléments

d’armes et de munitions

Autorisation N° 23033110 pour les catégories A1, B, C et D 

Délivré le 02 Novembre 2023 par LE MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DES OUTRE-MER – Secrétariat central de armes et explosifs pour le ministre et par délégation par L’adjoint au chef du service central des armes et explosifs – Monsieur Thierry OURGAUD – Place Beauvau 75800 PARIS Cedex 08

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Très beaux fusils de chasse donc certains avec belles platines.

Diverses marques BERETTA, BROWNING B25, MIROKU, SARRIUGARTE, VERNEY CARRON, MANUFRANCE, ZOLI, FRANCHI, BENELLI, etc.

Fusils Belges, français, Italiens, espagnol, etc.

NEUFS ou en parfait état, certains à platine

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et

ARTICLES DE PÊCHE NEUFS

Lieu de Vente : 

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INTERENCHERES LIVE

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 O.V.V. J. BARRA décla. n°012-2012

Marteau : M. Joël BARRA assisté de Alice BARRA – CMA

Hôtel des Ventes des Graves 33640 PORTETS

Frais de Vente 20% HT

Pour achat à partir de 500 Euros : lettre accréditive ou Chèque de Banque obligatoire

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INFORMATIONS PREALABLES

DOCUMENTS OBLIGATOIRES

Pour l’achat des armes de catégories C et D, une pièce d’identité est exigée (carte nationale d’identité ou passeport en cours de validité), de plus suivant le décret du 30 Juillet 2013 : un permis de chasse validé de l’année ou une licence de titre en cours de validité avec cachet du médecin.

Pour autres réglementions Cat A1 et B voir auprès de l’Etude 

Article 43 du décret du 30 Juillet 2013
L’acquisition par des personnes majeures des armes et de leurs éléments de la catégorie C et du 1° de la catégorie D est subordonnée à la présentation d’un permis de chasser délivré en France ou à l’étranger ou de toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, accompagné d’un titre de validation de l’année en cours ou de l’année précédente ou d’une licence en cours de validité d’une fédération sportive ayant reçu, au titre de l’article L. 131-14 du code du sport, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir ou du ball-trap.
Pour l’acquisition d’une arme de la catégorie C et du 1° de la catégorie D, la présentation de l’un des titres prévus à l’alinéa précédent supplée à la production du certificat médical prévu à l’article L. 312-6 du code de la sécurité intérieure.

Article 44 du décret du 30 Juillet 2013
Lorsqu’elle est faite en vue du transfert vers un autre Etat membre de l’Union européenne ou de l’exportation vers un pays tiers, l’acquisition des armes, munitions et de leurs éléments des 1°, 2°, 3° et 8° de la catégorie C n’est pas subordonnée à la présentation au vendeur d’un permis de chasser délivré en France ou à l’étranger ou de l’un des titres prévus à l’article L. 423-21 du code de l’environnement.
Cette acquisition est subordonnée à la présentation de l’autorisation d’exportation lorsqu’elle est exigible.
L’acquisition des armes du 3° de la catégorie C, ainsi que l’acquisition des armes et des munitions du 2° de la catégorie D, n’est pas subordonnée à la présentation de l’un des titres prévus au premier alinéa.
Si elle est faite par une association agréée pour la pratique du tir sportif ou par un exploitant de tir forain, l’acquisition des armes, des munitions ou de leurs éléments de la catégorie C n’est pas subordonnée à la présentation d’un permis de chasser délivré en France ou à l’étranger ou de l’un des titres prévus à l’article L. 423-21 du code de l’environnement.

S’agissant d’armes d’occasions, les armes de chasse et de tir sont vendues en l’état sans garantie de l’ETUDE BARRA SAS ou de l’OVV J. BARRA, ni de l’expert.

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